Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOS DE BELLEVUE
MAISON LORON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3171352
Date de dépôt :
27/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/06/2022
LE CLOS DE BELLEVUE de MAISON LORON

Présentation de la marque LE CLOS DE BELLEVUE

Déposée le 27 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON LORON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE CLOS DE BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON LORON domicilié(e) 1846, Route Nationale 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 150 276 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE CLOS DE BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS DE BELLEVUE est expirée depuis le 27 juin 2022.

MAISON LORON a également déposé les autres marques suivantes : LES VIEUX CEDRES , Vigne & Vin Conseil Vigne & Vin CONSEIL , DUC DE BELMONT , LA CHAPELLE AUX LOUPS , LE HARDI , JEAN LORON , TERRA OCCITANA , LA TOUR DE BELLEVUE , LE DUC AUDACIEUX


MAISON LORON, Société par Actions Simplifiée - 1846, Route Nationale 6, PONTANEVAUX, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France - SIREN 687150276


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Inscription le 7 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°577382 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Inscription le 7 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577383 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2012 n°2502398 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-06-20

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée issus d'un tènement dénommé Clos de Bellevue.